Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur ce site.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Directeur de publication : Christine UNGERER – Directrice
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
www.ovh.com
Création
La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par la société Interlude Santé
926 route de Saint-Abdon 69390 Charly
Contact : 04 72 24 56 18
www.interludesante.com
info@interludesante.com
Droits d’auteur
Tous les contenus présents sur le site www.ch-chalon71.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’éditeur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre du site. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Aucune publicité n’est admise sur ce site.
Ce site respecte les exigences légales concernant les informations médicales ou personnelles.
Contenu
La responsabilité de www.ch-chalon71.fr ne pourra être recherchée au titre de l’information disponible sur le site.
Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l’intérieur des pages internet du site www.ch-chalon71.fr. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler à l’adresse :
communication.wm@ch-chalon71.fr
Liens
Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Il n’est pas possible de reprendre le logo du Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey et les logos des partenaires sans leur autorisation écrite.
Protection des données personnelles
La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de communication.wm@ch-chalon71.fr
Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
